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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PILOTE
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PILOTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PILOTE
PILOTE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1360809
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
PILOTE de PILOTE

Présentation de la marque PILOTE

Déposée le 27 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) PILOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILOTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PILOTE domicilié(e) Route du Demi Boeuf,44310 LA LIMOUZINIERE (dossier no 2313074) - 44310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 802 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2313074) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PILOTE est expirée depuis le 27 juin 2016.

PILOTE a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEO , CITYVAN-P , CITYVAN-I , Pilote Corporate , Charte Graphique Interactive , LE COACH , PILOTE , ICI Solutions Interactive corporate image solutions , Révélateur de dynamiques, générateur de succès, de profits


PILOTE S.A. société anonyme - Route du Demi Boeuf,44310 LA LIMOUZINIERE (dossier no 2313074) - 44310 - France - SIREN 872802780


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2313074) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313074 - Publication au BOPI 2006-04-20

Renouvellement sans limitation n°2069281 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 4 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°235331 - Publication au BOPI 1997-04-04

Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541695 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Bateaux, voiliers et accastillages correspondants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.